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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE "LA FONTESOLE"
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DOMAINE DES TUILIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TUILIERS
CAVE COOPERATIVE "LA FONTESOLE"

Numéro de dépôt :
3209581
Date de dépôt :
07/02/2003
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
07/02/2013
DOMAINE DES TUILIERS de CAVE COOPERATIVE \

Présentation de la marque DOMAINE DES TUILIERS

Déposée le 7 février 2003 par la société CAVE COOPERATIVE "LA FONTESOLE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DES TUILIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE "LA FONTESOLE" domicilié(e) 16 BOULEVARD JULES FERRY,34320 FONTES - 34320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 997 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE PRESIDENT CAVE COOPERATIVE "LA FONTESOLE" domicilié(e) 16 BOULEVARD JULES FERRY,34320 FONTES - 34320 - France.

La marque DOMAINE DES TUILIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TUILIERS est expirée depuis le 7 février 2013.

CAVE COOPERATIVE "LA FONTESOLE" a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LATUDE , CHATEAU MAZERS


CAVE COOPERATIVE "LA FONTESOLE" - 16 BOULEVARD JULES FERRY,34320 FONTES - 34320 - France - SIREN 775997562


Monsieur LE PRESIDENT CAVE COOPERATIVE "LA FONTESOLE" - 16 BOULEVARD JULES FERRY,34320 FONTES - 34320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Vins issus de l'aire A.O.C. Coteaux du languedoc.